Dernière mise à jour : [À compléter]
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les
modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.brepelle.com (ci-après « le Site »), édité par la
société BRETAGNE MINI PELLE (nom commercial : Brepelle), située à :
Brepelle — BRETAGNE MINI PELLE
23 Rue de Kerlaboux, 56920 Saint-Gonnery, France
Email : Kontakt@brepelle.com
Téléphone : [Téléphone à compléter]
En accédant au Site, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes CGU.

1. Objet du site
   Le Site permet à ses utilisateurs de consulter des informations et de passer commande en ligne de
   mini-pelles, pièces détachées et accessoires pour engins de chantier proposés à la vente par Brepelle.
   [À confirmer/ajuster selon la gamme réelle de produits vendus]
2. Accès au site
   Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains services,
   comme la passation de commande, peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur, mais celle-ci
   est facultative.
   Brepelle s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais se réserve le droit d’en interrompre
   temporairement l’accès pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, sans obligation de préavis.
3. Compte utilisateur
   La création d’un compte est facultative mais peut faciliter l’accès à certaines fonctionnalités, comme le
   suivi de commande.
   L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de la création de son
   compte. Le mot de passe est personnel et confidentiel. L’utilisateur est seul responsable de son
   utilisation.
4. Utilisation du site
   L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur en France et
   dans l’Union européenne. Il est interdit d’utiliser le Site :

• à des fins frauduleuses ou illégales ;
• pour interférer avec ou perturber le fonctionnement normal du Site ;
• pour accéder sans autorisation à tout système ou réseau lié au Site.

1. Produits et commandes
   Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des
   erreurs ou omissions peuvent apparaître.
   Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
   Les commandes sont soumises à l’acceptation de Brepelle. Une confirmation de commande est
   envoyée à l’utilisateur après validation.
2. Livraison
   Brepelle propose un service de livraison en France et dans l’Union européenne [zones de livraison à
   confirmer]. Les modalités, délais et frais de livraison sont précisés lors du processus de commande. Le
   risque est transféré à l’acheteur dès la remise du colis au transporteur.
3. Propriété intellectuelle
   L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, images, graphismes, logos, marques, etc.) est
   protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou
   adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Brepelle est interdite.
4. Responsabilité
   Brepelle ne saurait être tenue responsable :

• de tout dommage résultant de l’utilisation du Site ou des services proposés ;
• en cas d’erreur ou d’omission dans les informations fournies ;
• en cas de dysfonctionnement technique du Site ou d’interruption de service.

1. Modification des CGU
   Brepelle se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles versions
   seront publiées sur le Site avec indication de la date de mise à jour. Il appartient à l’Utilisateur de
   consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance d’éventuelles modifications.
2. Droit applicable et juridiction compétente
   Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution
   amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Vannes (France). [À confirmer avec un
   professionnel du droit selon la forme juridique et le lieu exact d’immatriculation de la société]