Dernière mise à jour : [À compléter]
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes réalisées sur le
site internet www.brepelle.com (ci-après « le Site »), exploité par :
Brepelle — BRETAGNE MINI PELLE
23 Rue de Kerlaboux, 56920 Saint-Gonnery, France
Email : Kontakt@brepelle.com
Téléphone : [Téléphone à compléter]
En passant commande sur le Site, l’acheteur (ci-après « le Client ») reconnaît avoir pris connaissance
et accepté sans réserve les présentes CGV.

1. Produits
   Les produits proposés à la vente sont des mini-pelles et équipements associés. [À ajuster selon la
   gamme réelle] Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur le Site avec la plus
   grande précision possible.
2. Prix
   Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf indication
   contraire. Brepelle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront
   facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
3. Commande
   La commande est validée lorsque l’Acheteur clique sur le bouton de confirmation et reçoit un email de
   confirmation de Brepelle. Brepelle se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un
   Acheteur avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente.
4. Paiement
   Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, par les moyens sécurisés proposés sur le
   Site (carte bancaire, virement, etc.). La commande sera considérée comme effective uniquement après
   confirmation du paiement complet.
5. Livraison
   Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande. Les délais de livraison
   sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du lieu de
   livraison (France et Union européenne).
   Brepelle ne pourra être tenue responsable des retards de livraison dus à des causes indépendantes de
   sa volonté (force majeure, transporteur, etc.). Les frais de livraison sont précisés avant validation de la
   commande. Le transfert des risques a lieu dès la remise des produits au transporteur.
6. Rétractation et retour
   Conformément à la réglementation en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à
   compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans motif ni pénalité.
   Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine, complets et non utilisés. Les
   frais de retour sont à la charge de l’Acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme. Le
   remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
7. Garantie
   Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés,
   conformément à la législation française et européenne en vigueur. Toute réclamation relative à un
   défaut doit être adressée à Brepelle par email à Kontakt@brepelle.com.
8. Responsabilité
   Brepelle ne pourra être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat
   des produits.
9. Propriété
   Les produits restent la propriété de Brepelle jusqu’au paiement complet du prix par l’Acheteur.
10. Données personnelles
    Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
    Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site (disponible séparément).
11. Litiges
    En cas de litige, l’Acheteur est invité à contacter Brepelle pour une résolution amiable. À défaut
    d’accord, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Vannes (France)